Conditions d’utilisation
Bienvenue sur le site web de Borer Design & Project Management (www.borerdesign.com) (le « Site »). En utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions »). Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
1. Introduction
Les présentes Conditions régissent votre utilisation du Site ainsi que des services ou contenus fournis par Borer Design & Project Management (la « Société »). En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par ces Conditions.
2. Utilisation du Site
Vous pouvez utiliser le Site pour votre usage personnel et non commercial. Vous ne pouvez pas :
- Utiliser le Site à des fins commerciales sans l’accord préalable écrit de la Société
- Modifier, copier ou distribuer tout contenu provenant du Site sans l’accord préalable écrit de la Société
- Utiliser le Site pour télécharger, transmettre ou diffuser des virus, vers informatiques ou tout autre code malveillant
- Utiliser le Site d’une manière qui enfreint les droits d’un tiers, y compris — sans s’y limiter — les droits de propriété intellectuelle
3. Propriété intellectuelle
Le Site et son contenu, incluant notamment les textes, images et designs, sont la propriété de la Société et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez reproduire, modifier ou distribuer aucun contenu du Site sans l’accord préalable écrit de la Société.
4. Contenu généré par les utilisateurs
Si vous soumettez du contenu sur le Site, notamment des commentaires, images ou designs, vous accordez à la Société une licence non exclusive, gratuite et perpétuelle lui permettant d’utiliser, modifier et distribuer ce contenu.
5. Déni de responsabilité
Le Site et son contenu sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. La Société ne garantit pas que le Site ou son contenu seront exacts, complets ou à jour.
6. Limitation de responsabilité
En aucun cas la Société ne pourra être tenue responsable de dommages — y compris, sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs — découlant de votre utilisation du Site ou de son contenu, ou liés à celle-ci.
7. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité la Société, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents pour toute réclamation, dommage ou dépense résultant de votre utilisation du Site ou de son contenu.
8. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois du Royaume-Uni. Tout litige lié aux Conditions sera résolu par arbitrage conformément aux règles du Chartered Institute of Arbitrators.
9. Modifications des Conditions
La Société se réserve le droit de modifier ou mettre à jour ces Conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du Site après toute modification constitue votre acceptation des Conditions mises à jour.
10. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : info@borerdesign.com.
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